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Marques déposées par monsieur ROCTON REGIS
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DOUCHE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUCHE FRANCE
M. ROCTON REGIS

Numéro de dépôt :
4222417
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/11/2025
DOUCHE FRANCE de ROCTON REGIS

Présentation de la marque DOUCHE FRANCE

Déposée le 2 novembre 2015 par monsieur ROCTON REGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOUCHE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur ROCTON REGIS domicilié(e) 24 rue Saugirard - 41130 - SELLES SUR CHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROCTON REGIS domicilié(e) 24 rue Saugirard - 41130 - SELLES SUR CHER - France.

La marque DOUCHE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCHE FRANCE arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

ROCTON REGIS a également déposé les autres marques suivantes : EasyShower L'original , DESIGN DOUCHE , COMBI DOUCHE , JEVEUXUNEDOUCHE.COM , SENIOR DOUCHE , FRANCE DOUCHE


M. ROCTON REGIS - 24 rue Saugirard - 41130 - SELLES SUR CHER - France


M. ROCTON REGIS - 24 rue Saugirard - 41130 - SELLES SUR CHER - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709293 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.